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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOTEFAC
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SOLICOQ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLICOQ
SOTEFAC SA

Numéro de dépôt :
1554488
Date de dépôt :
29/09/1989
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
29/09/2009
SOLICOQ de SOTEFAC

Présentation de la marque SOLICOQ

Déposée le 29 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOTEFAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « SOLICOQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOTEFAC domicilié(e) 3 Rue B.Thimonnier, 01000 BOURG EN BRESSE (dossier no 2153721) - France et immatriculée sous le numéro RCS 758 200 034 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOTEFAC SA domicilié(e) (dossier no 2153721) - France.

La marque SOLICOQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLICOQ est expirée depuis le 29 septembre 2009.

SOTEFAC a également déposé les autres marques suivantes : MACH 2 , GESTA+ , S , PICLAIT , OVONET LA PURETE


SOTEFAC SA - 3 Rue B.Thimonnier, 01000 BOURG EN BRESSE (dossier no 2153721) - France - SIREN 758200034


SOTEFAC SA - (dossier no 2153721) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Inscription le 16 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386957 - Publication au BOPI 2004-02-16

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 1999 n°2153721 - Publication au BOPI 1999-09-23

Inscription le 24 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504609 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-24

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